Chaque politique est révisée d’une année à l’autre par le Conseil d’éducation afin de refléter tout changement au sein de l’organisation et pour assurer un fonctionnement opérationnel efficace qui répond aux objectifs fixés par le DSFNE.
Section 1 – Processus de gouverne
1.0 – Engagement global en matière de gouverne
1.2 – Description des fonctions du conseil
1. 4 – Code de conduite des membres du conseil
1.5 – Principes et mandats des comités du conseil
1.7 – Plan de travail du Conseil
1.8 – Annexe 1- Proposition d’ordre du jour réunion de travail
1.8 – Annexe 2 -Proposition d’ordre du jour réunion publique
Section 2 – Relation entre le CED et la direction générale
2.2 – Exposé des fonctions de la direction générale
2.3 – Imputabilité de la direction générale
2.4 – Délégation à la direction générale
2.5 – Vérification du rendement de la direction générale
Section 3 – Limites de la direction générale
3.0 – Limites globales de la direction générale
3.1- Relations avec le personnel
3.2 – Relations avec la clientèle
3.3 – Budgétisation prévisions
3.4 – Gestion des activités financières
3.6 – Communication et appui au conseil
3.7 – Embauche, rémunération et avantages sociaux
3.9 – Remplacement d’urgence de la direction générale
3.10 – Réaménagement des communautés scolaires